Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPCIE
/
PERMIS MARQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERMIS MARQUE
SAPCIE, SARL
M. Alain BELIME

Numéro de dépôt :
3878564
Date de dépôt :
01/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/12/2021
PERMIS MARQUE de SAPCIE

Présentation de la marque PERMIS MARQUE

Déposée le 1 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPCIE et monsieur Alain BELIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PERMIS MARQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPCIE domicilié(e) Résidence Anne Dauphine, 12 Ave du Général Gouraud - 42380 - ST BONNET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur Alain BELIME domicilié(e) Chazourne - 42380 - ST HILAIRE CUSSON LA VALMITE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAPCIE, M. Alain BELIME domicilié(e) Résidence Anne Dauphine, 12 Ave du Général Gouraud - 42380 - ST BONNET LE CHATEAU - France.

La marque PERMIS MARQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERMIS MARQUE est expirée depuis le 1 décembre 2021.

SAPCIE a également déposé les autres marques suivantes : box-prévention.fr , BOX PREVENTION


SAPCIE, SARL - Résidence Anne Dauphine, 12 Ave du Général Gouraud - 42380 - ST BONNET LE CHATEAU - France - SIREN 4

M. Alain BELIME - Chazourne - 42380 - ST HILAIRE CUSSON LA VALMITE - France


SAPCIE, M. Alain BELIME - Résidence Anne Dauphine, 12 Ave du Général Gouraud - 42380 - ST BONNET LE CHATEAU - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; Machines agricoles ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; foreuses ; élévateurs ;

Transport ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;

Éducation ; formation.